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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie BONNIAUD
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LE LUMIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LUMIERE
Pâtisserie BONNIAUD Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92419746
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2012

Présentation de la marque LE LUMIERE

Déposée le 15 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie BONNIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie BONNIAUD domicilié(e) 64, Avenue des Frères Lumière, 69008 LYON (dossier no 2210100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 045 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2210100) - France.

La marque LE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LUMIERE est expirée depuis le 15 mai 2012.

Pâtisserie BONNIAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES GRATTONS DE LYON , LES DESSOUS DE LYON


Pâtisserie BONNIAUD Société à Responsabilité Limitée - 64, Avenue des Frères Lumière, 69008 LYON (dossier no 2210100) - France - SIREN 389045329


CABINET LAVOIX - (dossier no 2210100) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 13 mars 1993 - Transmission totale de propriété n°156149 - Publication au BOPI 1993-03-13

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 21 janvier 2005 - Concession de licence n°406440 - Publication au BOPI 2005-01-21

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2000 n°2210100 - Publication au BOPI 2000-11-19

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537288 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

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